OrgId

De nombreux éléments OrganisationIdentification (OrgId) sont décrits dans le guide d'implémentation avec la limite suivante : Règle d'utilisation : soit ‘BIC, soit BEI’ ou une occurrence de ‘Autre’ est autorisé(e).
 
Le schéma EPC de OrgId serait :
BICOrBEI_or_1Othr.PNG